Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES
VOSGELIS OPH du département des Vosges

Numéro de dépôt :
4328134
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES de VOSGELIS OPH du département des Vosges

Présentation de la marque HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par VOSGELIS OPH du département des Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est VOSGELIS OPH du département des Vosges domicilié(e) 02 Quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOSGELIS OPH du département des Vosges, M. Vincent HENNERON, Directeur Général domicilié(e) 02 Quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France.

La marque HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITALIS HEBERGEMENT ET SERVICES POUR NOS AINES arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

VOSGELIS OPH du département des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : VOSGELIS , Se ressembler , SERENELIS VIVEZ VOTRE LOGEMENT EN TOUTE SERENITE.


VOSGELIS OPH du département des Vosges - 02 Quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France


VOSGELIS OPH du département des Vosges, M. Vincent HENNERON, Directeur Général - 02 Quai André Barbier - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Affaires immobilières – gérances de biens immobiliers ;

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